menu
Vie municipale
Histoire de la commune
Conseil municipal
Délibérations
Comptes rendus
Arrêtés municipaux
Publications
Intercommunalité
Urbanisme
Plan de ville
Contacts
Vie quotidienne
Numéros utiles
Professionnels de santé
Démarches administratives
Déchetterie - Collecte
Brigade Verte
SPA de Mulhouse - Fourrière
Eau et assainissement
Sapeurs-Pompiers
Paiement en ligne
Vie sociale
Ecole
Périscolaire
Jeunesse
Séniors
Vie associative
Associations
Guide des associations
Vie économique
Entreprises et commerces
search
search
Actualités
Accueil
/
Actualités
Programme jeunes 11-17 ans - vacances de printemps
Marché aux Plantes au Parc zoologique et botanique de Mulhouse (m2A) - 15 et 16 avril 2023
Les Anim' Jeunes pour les 11-17 ans - mars-avril 2023
Remerciement - Don du sang du 09 mars 2023 à MORSCHWILLER-LE-BAS
Centre de contact des amendes - Grand Est
Déclaration de tir du sanglier
Service " MDPH en ligne "
Caritas Alsace - Accueil Familial de Vacances
Influenza aviaire - Découverte de cas sur des oiseaux sauvages
Travaux de mise en peinture de pylônes de lignes électriques à haute tension
1
-2
-3
-4
×
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes