Vie municipale

Histoire de la commune Conseil municipal Délibérations Comptes rendus Arrêtés municipaux Publications Intercommunalité Urbanisme Plan de ville Contacts
Vie quotidienne

Numéros utiles Professionnels de santé Démarches administratives Déchetterie - Collecte Brigade Verte SPA de Mulhouse - Fourrière Eau et assainissement Sapeurs-Pompiers Paiement en ligne
Vie sociale

Ecole Périscolaire Jeunesse Séniors
Vie associative

Associations Guide des associations
Vie économique

Entreprises et commerces

Agenda

Accueil / Agenda

Recherche par mois -

Image par défaut

Conseil Municipal

30/03/2023 (19:00)

Heimsbrunn
68990 France

Gratuit

A venir

Conseil Municipal

30/03/2023

19:00

×

Contacts

Commune de Heimsbrunn

11 rue de Belfort

68990 Heimsbrunn - FRANCE

+33 3 89 81 90 34

Liens

Région Grand Est Préfecture du Haut-Rhin Collectivité Européenne d'Alsace

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes