Assemblée générale & Réunion de conseil
Organisateur : -
Le Conseil Municipal de Heimsbrunn se réunira
à la Mairie de Heimsbrunn, dans la salle de Séances
le jeudi 17 septembre 2026 à 19 heures
Ordre du jour :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 02 juillet 2026
- Institution de la Taxe sur la Vacance des Logements d’Habitation (TVLH)
- Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatives
au contrôle des comptes et de la gestion de Mulhouse Alsace Agglomération
- Redevance d’occupation provisoire du domaine public par les chantiers provisoires électricité
- Servitude Enedis Lieudit « Mattenweiher »
- Solidarité en faveur des communes sinistrées à la suite des incendies
- Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée (PDIPR) Alsace
- Informations sur les délégations consenties au Maire
- Divers
à la Mairie de Heimsbrunn, dans la salle de Séances
le jeudi 17 septembre 2026 à 19 heures
Ordre du jour :
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 02 juillet 2026
- Institution de la Taxe sur la Vacance des Logements d’Habitation (TVLH)
- Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatives
au contrôle des comptes et de la gestion de Mulhouse Alsace Agglomération
- Redevance d’occupation provisoire du domaine public par les chantiers provisoires électricité
- Servitude Enedis Lieudit « Mattenweiher »
- Solidarité en faveur des communes sinistrées à la suite des incendies
- Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée (PDIPR) Alsace
- Informations sur les délégations consenties au Maire
- Divers
Coordonnées du lieu
Lieu
Mairie de Heimsbrunn
Adresse
11, rue de Belfort
68990 Heimsbrunn
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