Assemblée générale & Réunion de conseil
Organisateur : -
Le Conseil Municipal de Heimsbrunn se réunira
à la Mairie de Heimsbrunn, dans la salle des Séances
le lundi 02 mars 2026 à 19 heures
Ordre du jour :
- Compte Financier Unique 2025
- Proposition d’affectation des résultats
- Subventions aux associations
- Proposition de Budget Primitif 2026
- Création de 4 emplois temporaires à pouvoir au titre d’un accroissement saisonnier d’activité
- Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLET) du 19 janvier 2026
- Dissolution du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable de Heimsbrunn et environs
- Convention d’occupation du domaine public pour l’installation et l’exploitation
d’Infrastructures de Recharge pour les Véhicules Électriques (IRVE) sur voirie
- Informations sur les délégations consenties au Maire
- Divers
à la Mairie de Heimsbrunn, dans la salle des Séances
le lundi 02 mars 2026 à 19 heures
Ordre du jour :
- Compte Financier Unique 2025
- Proposition d’affectation des résultats
- Subventions aux associations
- Proposition de Budget Primitif 2026
- Création de 4 emplois temporaires à pouvoir au titre d’un accroissement saisonnier d’activité
- Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLET) du 19 janvier 2026
- Dissolution du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable de Heimsbrunn et environs
- Convention d’occupation du domaine public pour l’installation et l’exploitation
d’Infrastructures de Recharge pour les Véhicules Électriques (IRVE) sur voirie
- Informations sur les délégations consenties au Maire
- Divers
Coordonnées du lieu
Lieu
Mairie de Heimsbrunn
Adresse
11, rue de Belfort
68990 Heimsbrunn
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