Assemblée générale & Réunion de conseil
Organisateur : -
Le Conseil Municipal de Heimsbrunn se réunira
à la Mairie de Heimsbrunn, dans la salle des Séances
le jeudi 28 mars 2024 à 19 heures
Ordre du jour :
- Compte Financier Unique 2023
- Affectation des résultats 2023
- Fixation des taxes locales 2024
- Budget Primitif 2024
- Acquisition de terrain à proximité de la salle festive «Espace Geren»
- Acquisition de parcelles rue des Champs
- Organisation du temps scolaire
- Modification des statuts de Mulhouse Alsace Agglomération : changement de siège
et possibilité pour l’agglomération de passer ou d’exécuter des marchés pour le
compte de Communes membres de groupement de commande
- Taxe Intérieure sur la Consommation Finale d’électricité – part communale
(TICFE-C) - Substitution de la commune par Territoire d’énergie Alsace pour la
perception du produit de la Taxe et ses modalités de reversement
- Location salle festive «Espace GEREN»
- Informations sur les délégations consenties au Maire
- Divers
à la Mairie de Heimsbrunn, dans la salle des Séances
le jeudi 28 mars 2024 à 19 heures
Ordre du jour :
- Compte Financier Unique 2023
- Affectation des résultats 2023
- Fixation des taxes locales 2024
- Budget Primitif 2024
- Acquisition de terrain à proximité de la salle festive «Espace Geren»
- Acquisition de parcelles rue des Champs
- Organisation du temps scolaire
- Modification des statuts de Mulhouse Alsace Agglomération : changement de siège
et possibilité pour l’agglomération de passer ou d’exécuter des marchés pour le
compte de Communes membres de groupement de commande
- Taxe Intérieure sur la Consommation Finale d’électricité – part communale
(TICFE-C) - Substitution de la commune par Territoire d’énergie Alsace pour la
perception du produit de la Taxe et ses modalités de reversement
- Location salle festive «Espace GEREN»
- Informations sur les délégations consenties au Maire
- Divers
Coordonnées du lieu
Lieu
Mairie de Heimsbrunn
Adresse
11, rue de Belfort
68990 Heimsbrunn